APEM SAS GESTION AUTOMATISÉE DES SALLES BLANCHES

La gestion automatisée des salles blanches

 

 

Mentions légales


Informations générales

Propriété : Vous êtes actuellement sur le site www.apem-sas.com (dénommé ci-après « le site »). Ce site, édité par CIRA Technologie, est la propriété exclusive de la société CIRA Technologie. L'internaute ayant accès au site (dénommé ci-après « l'utilisateur ») s'engage à respecter les conditions d'utilisation telles que décrites dans la présente rubrique  « Mentions légales ».

Informations complémentaires sur l'éditeur : CIRA Technologie

Adresse : 4, chemin de Poyeton ZA du Puits de la Chaux Ouest 42650 St Jean Bonnefonds

Téléphone : 04 77 95 00 00

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Directeur de la publication :  Marcel GRECO

Hébergement : OVH

N°SIRET :  411364912 00039

Objet du site

Le site www.apem-sas.com présente le système apem-sas produit par la société CIRA Technologie et son savoir faire en matière de gestion automatisée de salles blanches.

Encodage du site

Le site est encodé par Arte Scriba : CSS, JavaScript, mise en compatibilité Joomla et HTML5.

Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site www.apem-sas.com, comme les marques,logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à CIRA Technologie, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation écrite. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur unsupport électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d'entendre un usage licite, privé et non commercial d'un ou de plusieurs éléments du site à destination d'un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

Protection des données à caractère personnel

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Limites de responsabilité

CIRA Technologie s'efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l'utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de CIRA Technologie. En particulier, la responsabilité de CIRA Technologie ne pourra être engagée en cas d'inexactitudes ou d'omissions concernant les informations diffusées sur ce site ; si de telles omissions ou inexactitudes venaient à se présenter, l'utilisateur dispose de la faculté de les signaler à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Mise à jour du site et conditions d'accès

CIRA Technologie se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente rubrique « Mentions légales » ainsi que tous les éléments ou produits présents sur le site www.apem-sas.com Toute personne ayant accès au présent site doit prendre connaissance des conditions d'accès susmentionnées, et, plus généralement, de la présente rubrique, « Mentions légales ». Il convient aussi d'attirer l'attention sur le fait que, parmi les services proposés sur ce site, certains peuvent inclure des conditions d'utilisation spécifiques complétant le présent article.

 

 

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